10 questions sur la conduite de la négociation collective
Source
ANACT
Année de parution
2022
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https://asso-sumac.fr/?10QuesTions
Thème
- Négociation Collective
Sources
- ANACT
Type
- Fiches Pratiques
Fichier : 202210_questions_conduite_negociation_collective.pdf
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AB et condition de travail
Source
ANACT
Année de parution
2022
Thème
- QVCT
- Autre Sujet
Sources
- ANACT
Type
- Fiches Pratiques
Fichier : AB_et_conditions_de_travail.pdf
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Accord collectif d’entreprise (conclusion sans délégué syndical)
Source
Revue Fiduciaire
Année de parution
2024
Lire le PDF en ligne
https://asso-sumac.fr/?ConClusionsansdelegue
Thème
- Négociation Collective
Sources
- Revue Fiduciaire Social
Type
- Fiches Pratiques
Fichier : conclusion_sans_DS__11_salaris.pdf
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Accord collectif d’entreprise (révision, dénonciation et renouvellement)
Source
Revue Fiduciaire
Année de parution
2024
Thème
- Négociation Collective
Sources
- Revue Fiduciaire Social
Type
- Fiches Pratiques
Fichier : revision_dnociation_renouvellement.pdf
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Comment détecter les RPS en entreprise
Source
INRS
Année de parution
2018
Description
Prendre en compte le stress, les agressions, le harcèlement ou encore le mal-être dans le cadre professionnel n'est pas toujours aisé. Destiné aux chefs d'entreprise, directeurs des ressources humaines, membres des CSE, ce dépliant explique les étapes essentielles pour dépister les risques psychosociaux dans l'entreprise.
Lire le PDF en ligne
https://www.inrs.fr/media.html?refINRS=ED%206086
Thème
- Déconnexion
- Harcèlement Morale Sexuel et Sexiste
- Rompre l'isolement
Sources
- INRS
Type
- Fiches Pratiques
Fichier : INRS__Coment_detecter_les_RPS_en_entreprise.pdf
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Contrat de travail et embauche
Source
RFSocial
Année de parution
2024
Thème
- Autre Sujet
Sources
- Revue Fiduciaire Social
Type
- Dossiers Complets
Fichier : RF_Social__Contrat_de_travail.pdf
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Convention collective SYNDEAC
Source
Ministère du travail
Année de parution
2024
Thème
- Négociation Collective
- Conventions Collectives
Sources
- Lois, Décrets, Textes légaux
Type
- Dispositions Légales
Fichier : IDCC_1285__SYNDEAC__synthese.pdf
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Convention collective SYNDEAC - màj février 2025
Source
Ministère du travail
Année de parution
2025
Description
Synthèse
Thème
- Conventions Collectives
Sources
- Lois, Décrets, Textes légaux
Type
- Dispositions Légales
Fichier : IDCC_1285__MaJ_fevrier_2025__Synthese.pdf
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Convention collective SYNTEC
Source
Ministère du travial
Année de parution
2024
Thème
- Négociation Collective
- Conventions Collectives
Sources
- Lois, Décrets, Textes légaux
Type
- Dispositions Légales
Fichier : IDCC_1486__SYNTEC_synthese.pdf
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CSE, DS et RSS - les heures de délégation
Source
RFSocial
Année de parution
2024
Thème
- Négociation Collective
- Comité Social et Économique
- Autre Sujet
Sources
- Revue Fiduciaire Social
Type
- Dossiers Complets
Fichier : 257__CSE_DS_et_RSS__les_heures_de_delegation.pdf
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Déconnexion
Source
code du travail
Thème
- Déconnexion
Sources
- Lois, Décrets, Textes légaux
Type
- Dispositions Légales
Fichier : Article_55__LOI_n_20161088_du_8_aout_2016_relative_au_travail_a_la_modernisation_du_dialogue_social_et_a_la_securisation_des_parcours_professionnels_1__Legifrance.pdf
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Dépister les risques psychosociaux : des indicateurs pour vous guider
Source
INRS
Année de parution
2018
Description
L'objectif de ce document est de faciliter la mise en évidence des risques psychosociaux à partir des données existantes et disponibles dans l'entreprise. Pour aider à ce travail de dépistage, un certain nombre d'indicateurs liés au fonctionnement de l'entreprise ou relatif à la santé et la sécurité des salariés sont proposés.
A partir de ce guide, un travail pourra être mené et un dialogue pourra s'instaurer sur le choix et l'élaboration des indicateurs de dépistage des risques psychosociaux les plus adaptés. Ce travail de dépistage facilitera la mise en oeuvre d'une démarche d'évaluation et de prévention de ces risques.
A partir de ce guide, un travail pourra être mené et un dialogue pourra s'instaurer sur le choix et l'élaboration des indicateurs de dépistage des risques psychosociaux les plus adaptés. Ce travail de dépistage facilitera la mise en oeuvre d'une démarche d'évaluation et de prévention de ces risques.
Thème
- Risque PsychoSociaux
Sources
- INRS
Type
- Fiches Pratiques
Fichier : Depister_les_RPS__INRS.pdf
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Droit à la déconnexion
Source
INRS
Année de parution
2019
Thème
- Déconnexion
Sources
- INRS
Type
- Fiches Pratiques
- Dispositions Légales
Fichier : Droit_a_la_deconnexion___comment_le_mettre_en_uvre_dans_lentreprise____Actualite__INRS.pdf
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épargne salariale
Source
RFSocial
Année de parution
2024
Thème
- Négociation Collective
- Autre Sujet
Sources
- Revue Fiduciaire Social
Type
- Dossiers Complets
Fichier : CJ257.pdf
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EPARGNE SALARIALE : partage de la valeur
Source
https://rfsocial.grouperf.com/
Année de parution
Novembre 2024
Thème
- Autre Sujet
Sources
- Revue Fiduciaire Social
Type
- Dossiers Complets
Fichier : CJ256.pdf
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Evaluer les facteurs de risques psychosociaux : l'outil RPS-DU
Source
INRS
Année de parution
2024
Description
Cette brochure porte sur la démarche d'évaluation des risques psychosociaux (RPS) en entreprise, en vue de leur intégration dans le document unique d'évaluation des risques professionnels et de la mise en place de mesures de prévention.
Thème
- Risque PsychoSociaux
Sources
- INRS
Type
- Dossiers Complets
Fichier : Demarche_de_prevention_des_RPS__INRS.pdf
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Faire du CSE un levier de l’amélioration des conditions de travail
Source
ANACT : Cahier de l’Anact n°3
Année de parution
janvier 2023
Thème
- Comité Social et Économique
Sources
- ANACT
Type
- Fiches Pratiques
Fichier : 2023_Cahiers_ANACT_Capitaliser_Fact_CSE.pdf
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Faire le point sur les RPS
Source
INRS
Description
Evaluation des risques psychosociaux dans les petites entreprises
L'outil Faire le point RPS permet aux petites entreprises de s'interroger sur la présence ou non de facteurs de risques psychosociaux et de les évaluer.
Destiné aux entreprises de moins de 50 salariés, cet outil est une aide à l’élaboration du document unique d’évaluation des RPS.
Cet outil comprend 41 questions à renseigner collectivement (direction et salariés).
Une fois les questions renseignées, cet outil permet de générer :
Lien vers la page WEB
L'outil Faire le point RPS permet aux petites entreprises de s'interroger sur la présence ou non de facteurs de risques psychosociaux et de les évaluer.
Destiné aux entreprises de moins de 50 salariés, cet outil est une aide à l’élaboration du document unique d’évaluation des RPS.
Cet outil comprend 41 questions à renseigner collectivement (direction et salariés).
Une fois les questions renseignées, cet outil permet de générer :
- un tableau donnant les résultats de l’évaluation,
- le rapport détaillé de l’évaluation,
- un tableau de bord Excel pour élaborer le plan d’actions.
Lien vers la page WEB
Thème
- Risque PsychoSociaux
Sources
- INRS
Type
- Fiches Pratiques
Fichier : QuestionnaireFairelepoint.pdf
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harcelement
Source
code du travail
Année de parution
2024
Thème
- Harcèlement Morale Sexuel et Sexiste
Sources
- Lois, Décrets, Textes légaux
Type
- Dispositions Légales
Fichier : Chapitre_II___Harcelement_moral._Articles_L11521_a_L11526__Legifrance.pdf
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Heures supplémentaires et forfaits
Source
RFSocial
Année de parution
2024
Thème
- Autre Sujet
Sources
- Revue Fiduciaire Social
Type
- Dossiers Complets
Fichier : RF_Social__Heures_supplementaires_et_forfaits.pdf
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Isolement
Source
code du travail
Année de parution
2024
Thème
- Rompre l'isolement
Sources
- Lois, Décrets, Textes légaux
Type
- Dispositions Légales
Fichier : Section_5___Travailleurs_isoles._Articles_R454319_a_R454321__Legifrance.pdf
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La prévention des risques psychosociaux
Source
Ministère du travail
Année de parution
2024
Description
Les risques psychosociaux sont définis comme un risque pour la santé physique et mentale des travailleurs. Leurs causes sont à rechercher à la fois dans les conditions d’emploi, les facteurs liés à l’organisation du travail et aux relations de travail.
Ils peuvent concerner toutes les entreprises quel que soient leur taille et leur secteur d’activité. Les partenaires sociaux et les pouvoirs publics sont fortement mobilisés sur une approche préventive des risques psychosociaux. De quoi s'agit-il ? Quel rôle a l'employeur ? Comment protéger les salariés ?
Ils peuvent concerner toutes les entreprises quel que soient leur taille et leur secteur d’activité. Les partenaires sociaux et les pouvoirs publics sont fortement mobilisés sur une approche préventive des risques psychosociaux. De quoi s'agit-il ? Quel rôle a l'employeur ? Comment protéger les salariés ?
Thème
- Risque PsychoSociaux
Sources
- Lois, Décrets, Textes légaux
Type
- Fiches Pratiques
Fichier : La_prevention_des_risques_psychosociaux_RPS___Travailemploi.gouv.fr___Ministere_du_Travail_et_de_lEmploi.pdf
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La QVCT pour agir sur l'atractivité
Source
ANACT
Année de parution
2023
Thème
- QVCT
- Autre Sujet
Sources
- ANACT
Type
- Fiches Pratiques
Fichier : cahieranactqvctattractivite_DIFF.pdf
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Le guide Prévention des Risques Psychosociaux : quelle formation pour les managers ?
Source
ANACT
Année de parution
2012
Description
Si les managers sont souvent pointés du doigt comme vecteurs du stress, ils peuvent aussi être ceux par qui la prévention des Risques PsychoSociaux (RPS) progresse.En effet, leur travail au quotidien peut leur permettre de détecter la détresse des collaborateurs, d’identifier les facteurs de stress liés au travail, de mener des actions de prévention des RPS. Autant d’actions qui ne s’improvisent pas. Les entreprises en sont de plus en plus conscientes et pro posent de former les managers à la prévention des RPS. Alors quelle formation? Pourquoi faire? Comment choisir? Le spectre de l’offre de formation en prévention des RPS est large. L’ANACT est allée voir de plus près. Avec ce guide, elle vous propose une typologie des contenus et des modalités pédagogiques ainsi qu’une démarche nourrie de cas d’entreprises
pour mener à bien votre choix. Sensibilisation des managers, outillage, ou encore régulation des tensions qui génèrent le stress : l'entreprise doit combiner tout ou partie de ces trois niveaux en fonction de son contexte,de son histoire et des possibilités d’action des managers. Ce faisant, elle peut bâtir un dispositif de formation adhoc, ayant à l’esprit les intérêts, limites et marges de progression de la démarche engagée.
pour mener à bien votre choix. Sensibilisation des managers, outillage, ou encore régulation des tensions qui génèrent le stress : l'entreprise doit combiner tout ou partie de ces trois niveaux en fonction de son contexte,de son histoire et des possibilités d’action des managers. Ce faisant, elle peut bâtir un dispositif de formation adhoc, ayant à l’esprit les intérêts, limites et marges de progression de la démarche engagée.
Thème
- Risque PsychoSociaux
Sources
- ANACT
Type
- Dossiers Complets
Fichier : AnactPreventionRPSManagers.pdf
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Les CAE dans le code du travail
Source
Code du travail
Année de parution
2024
Thème
- Coopérative d'Activité et d'Emploi
Sources
- Lois, Décrets, Textes légaux
Type
- Dispositions Légales
Fichier : les_CAE_dans_le_code_du_travail.pdf
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Les congés dans la convention SYNTEC
Source
SYNTEC
Année de parution
2024
Thème
- Conventions Collectives
Sources
- Lois, Décrets, Textes légaux
Type
- Dispositions Légales
Fichier : dispositions_syntec_sur_conges.pdf
Télécharger
Les congés dans le code du travail
Année de parution
2024
Thème
- Autre Sujet
Sources
- Lois, Décrets, Textes légaux
Type
- Dispositions Légales
Fichier : Disposition_conges_dans_code_du_travail.png
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Les congés pour s'occuper d'un enfant ou d'un proche
Source
RFSocial
Année de parution
2024
Thème
- Autre Sujet
Sources
- Revue Fiduciaire Social
Type
- Dossiers Complets
Fichier : RF_Social__Les_conges_pour_s039occuper_d039un_proche_ou_d039un_enfant.pdf
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LISTE DES PRESTATAIRES DE SOLUTIONS DE VOTE ELECTRONIQUE
Source
Ministère du travail
Année de parution
2024
Description
LISTE DES PRESTATAIRES DE SOLUTIONS DE VOTE ELECTRONIQUE PARTENAIRES DU
MINISTERE DU TRAVAIL, DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES POUR OFFRIR UN SERVICE DE
TRANSMISSION DES RESULTATS D’ELECTIONS AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
PAR VOIE ELECTRONIQUE.
MINISTERE DU TRAVAIL, DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES POUR OFFRIR UN SERVICE DE
TRANSMISSION DES RESULTATS D’ELECTIONS AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
PAR VOIE ELECTRONIQUE.
Thème
- Vote Électronique
Sources
- Lois, Décrets, Textes légaux
Type
- Dispositions Légales
Fichier : Liste_des_prestataires_autorises_20241022.pdf
Télécharger
Loi 47 - les coopératives
Source
état
Année de parution
1947
Thème
- Coopérative d'Activité et d'Emploi
Sources
- Lois, Décrets, Textes légaux
Type
- Dispositions Légales
Fichier : Loi_n_471775_du_10_septembre_1947_portant_statut_de_la_cooperation__Legifrance.pdf
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mémento du CESA
Source
fédération des CAE
Année de parution
2021
Thème
- Coopérative d'Activité et d'Emploi
- Autre Sujet
Sources
- Fédération des CAE
Type
- Fiches Pratiques
- Dispositions Légales
- Dossiers Complets
Fichier : Memo_du_CESA__decembre_2021.pdf
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Modalités du vote électronique
Source
Code du travail
Année de parution
2024
Thème
- Vote Électronique
Sources
- Lois, Décrets, Textes légaux
Type
- Dispositions Légales
Fichier : Soussection_4___Mode_de_scrutin_et_resultat_des_elections_Articles_R23145_a_R231422__Legifrance.pdf
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Modification du contrat de travail
Source
https://rfsocial.grouperf.com/
Année de parution
Octobre 2024
Thème
- Autre Sujet
Sources
- Revue Fiduciaire Social
Type
- Dossiers Complets
Fichier : RF_Social__Contrat_de_travail.pdf
Télécharger
Négociation collective : accord collectif d'entreprise
Source
https://rfsocial.grouperf.com/
Année de parution
Mai 2023
Thème
- Négociation Collective
Sources
- Revue Fiduciaire Social
Type
- Dossiers Complets
Fichier : RF_Social__Accord_collectif_d039entreprise__ngociation_et_application.pdf
Télécharger
Négocier dans les entreprises d’au moins 50 salariés
Source
Direction générale du travail
Année de parution
Février 2018
Thème
- Négociation Collective
Sources
- Lois, Décrets, Textes légaux
Type
- Dispositions Légales
Fichier : negociation_dans_les_entreprises_d_au_moins_50_salaries.pdf
Télécharger
NÉGOCIER POUR GAGNER : Guide pour la négociation dans l’entreprise
Source
CGT
Année de parution
2019
Thème
- Négociation Collective
Sources
- Syndicats
Type
- Dossiers Complets
Fichier : 2019_Nego_Livret_v2_SR_CA_7_1.pdf
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Négocier sans délégué syndical
Source
FO
Année de parution
2018
Thème
- Négociation Collective
Sources
- Syndicats
Type
- Fiches Pratiques
Fichier : fiche_20.pdf
Télécharger
Négocier sans DS, à moins de 50 salarié.es
Source
CPME
Année de parution
2018
Thème
- Négociation Collective
Sources
- Syndicats
Type
- Fiches Pratiques
Fichier : negocier_sans_ds__entreprise_de_50s__fiche_cpme2.pdf
Télécharger
Négocier sans DS, à plus de 50 salarié.es
Source
CPME
Année de parution
2018
Thème
- Négociation Collective
Sources
- Syndicats
Type
- Fiches Pratiques
Fichier : negocier_sans_ds__entreprise_de_plus_50s__fiche_cpme.pdf
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Notification, dépôt, publicité et entrée en vigueur
Source
Revue Fiduciaire
Année de parution
2024
Description
parcours de notification de dépot, de publicité et d'entrée en vigueur
Thème
- Négociation Collective
- Comité Social et Économique
Sources
- Revue Fiduciaire Social
Type
- Fiches Pratiques
Fichier : Notification_depot_publicite_et_entree_en_vigueur.pdf
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Outil Faire le point
Source
INRS
Année de parution
2020
Description
L'outil Faire le point RPS est destiné aux petites entreprises. Il permet d'identifier les facteurs de risques psychosociaux (RPS) et aide à intégrer les RPS au document unique d'évaluation des risques professionnels, comme l'impose la réglementation. En outre, il fournit des indications et des pistes pour faciliter l'élaboration d'un plan d'action. Son utilisation implique une participation des salariés pour qu'ils parlent du contenu de leur activité, de leur métier et du terrain. Cet outil a été conçu pour être utilisé de manière autonome par une petite entreprise qui ne se trouve pas dans une situation de dialogue social dégradé.
Cet outil a été décliné pour les structures du secteur sanitaire et social :
http://www.inrs.fr/media.html?refINRS=outil42
Cet outil a été décliné pour les structures du secteur sanitaire et social :
http://www.inrs.fr/media.html?refINRS=outil42
Lire le PDF en ligne
http://www.inrs.fr/publications/outils/faire-le-point-rps
Thème
- Risque PsychoSociaux
Sources
- INRS
Type
- Dossiers Complets
parcours de validation d'accords
Source
RF Social
Année de parution
2024
Description
description du parcours de validation des accords
Thème
- Négociation Collective
- Autre Sujet
Sources
- Revue Fiduciaire Social
Type
- Dispositions Légales
Fichier : accord_d039entreprise_sans_mandates.jpg
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Partage de la valeur
Source
RFSocial
Année de parution
2024
Thème
- Autre Sujet
Sources
- Revue Fiduciaire Social
Type
- Dossiers Complets
Fichier : CJ256.pdf
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Que faire quand le salarié va mal ?
Source
https://rfsocial.grouperf.com/
Année de parution
Octobre 2024
Thème
- Autre Sujet
Sources
- Revue Fiduciaire Social
Type
- Dossiers Complets
Fichier : RFSocial__255.pdf
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Questions - Réponses La négociation collective
Source
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI ET DE L’INSERTION
Année de parution
juillet 2020
Thème
- Négociation Collective
Sources
- ANACT
Type
- Fiches Pratiques
Fichier : Questions__Rponses_La_ngociation_collective.pdf
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Recomandation de la CNIL
Source
CNIL
Année de parution
2019
Description
Avec l’entrée en application RGPD et suite à la consultation auprès des
professionnels et experts afin d’améliorer la sécurité des solutions de vote
par correspondance électronique, notamment via Internet, la CNIL a mis à
jour sa recommandation sur ces dispositifs.
professionnels et experts afin d’améliorer la sécurité des solutions de vote
par correspondance électronique, notamment via Internet, la CNIL a mis à
jour sa recommandation sur ces dispositifs.
Thème
- Vote Électronique
Sources
- Lois, Décrets, Textes légaux
Type
- Fiches Pratiques
Fichier : Securite_des_systemes_de_vote_par_internet___la_CNIL_actualise_sa_recommandation_de_2010___CNIL.pdf
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recommandation relative à la sécurité des systèmes de vote par correspondance électronique
Source
journal officiel
Année de parution
2019
Description
Délibération de la CNIL
Thème
- Vote Électronique
Sources
- Lois, Décrets, Textes légaux
Type
- Dispositions Légales
Fichier : joe_20190621_0142_0095.pdf
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Référentiel QVCT
Source
ANACT
Année de parution
2023
Thème
- QVCT
Sources
- ANACT
Type
- Fiches Pratiques
Fichier : 2023_referentiel_QVCT.pdf
Télécharger
Risques PsychoSociaux
Source
INRS
Année de parution
2021
Description
Réglementation générales
Thème
- Risque PsychoSociaux
Sources
- INRS
Type
- Dispositions Légales
Fichier : Risques_psychosociaux_RPS._Reglementation__Risques__INRS.pdf
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RPS - Se faire accompagner par un consultant
Source
INRS
Année de parution
2022
Description
Lorsque l’on souhaite mener une démarche de prévention des risques psychosociaux, le recours à un consultant externe peut être utile. Ce guide a pour but de répondre aux interrogations, d’aider à clarifier les besoins, à choisir un consultant externe et à collaborer avec lui.
Thème
- Risque PsychoSociaux
Sources
- INRS
Type
- Dossiers Complets
Fichier : RPS__Se_faire_accompagner_par_un_consulatant__INRS.pdf
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RPS 9 conseils pour agir
Source
INRS
Année de parution
2024
Description
Ce guide donne aux managers (chefs d'entreprise, encadrement intermédiaire, DRH) des clés de compréhension pour agir en prévention des risques psychosociaux. Il tord le cou aux idées reçues de ces publics sur les RPS pour les interpeller et leur permettre d'avoir une autre perception et fournit 9 conseils pour agir au quotidien : évaluez la charge de travail, donnez de l'autonomie à vos salariés, soutenez vos collaborateurs, témoignez de la reconnaissance, donnez du sens au travail, agissez face aux agressions externes, communiquez sur les changements, facilitez la conciliation travail et vie privée et bannissez toute forme de violence.
Thème
- Risque PsychoSociaux
Sources
- INRS
Type
- Fiches Pratiques
Fichier : RPS_9_conseils_pour_agir__INRS.pdf
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Télévote et vote électronique
Source
Liaisons sociales
Année de parution
2024
Thème
- Vote Électronique
Sources
Type
- Dossiers Complets
Fichier : 5094_Televote_et_vote_electronique__Liaisons_Sociales.pdf
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Vote électronique en entreprise : le guide complet
Source
eklesio
Année de parution
2024
Thème
- Vote Électronique
Sources
Type
- Dossiers Complets
Fichier : Vote_electronique_en_entreprise___le_guide_complet.pdf
Télécharger