Dernières actualités https://asso-sumac.fr/? fr-FR Copyright (c) 2026 asso-sumac.fr Sat, 11 Apr 2026 06:45:02 +0200 http://www.stervinou.com/projets/rss/ Economie Sociale et Solidaire contact@yeswiki.net (Mr YesWiki) contact@yeswiki.net (Mr YesWiki) 60 Dernières actualités https:#yeswiki.net/themes/margot/images/favicon.png https://asso-sumac.fr/? Notification, dépôt, publicité et entrée en vigueur sam

Notification, dépôt, publicité et entrée en vigueur

Source Revue Fiduciaire
Année de parution 2024
Description parcours de notification de dépot, de publicité et d'entrée en vigueur
Thème
  • Négociation Collective
  • Comité Social et Économique
Sources
  • Revue Fiduciaire Social
Type
  • Fiches Pratiques
Fichier : Notification_depot_publicite_et_entree_en_vigueur.pdf Télécharger
Voir la fiche
]]> Wed, 30 Apr 2025 09:32:36 +0200 Convention collective SYNDEAC - màj février 2025 sam

Convention collective SYNDEAC - màj février 2025

Source Ministère du travail
Année de parution 2025
Description Synthèse
Thème
  • Conventions Collectives
Sources
  • Lois, Décrets, Textes légaux
Type
  • Dispositions Légales
Fichier : IDCC_1285__MaJ_fevrier_2025__Synthese.pdf Télécharger
Voir la fiche
]]> Mon, 03 Mar 2025 11:06:54 +0100 Faire le point sur les RPS sam

Faire le point sur les RPS

Source INRS
Description Evaluation des risques psychosociaux dans les petites entreprises
L'outil Faire le point RPS permet aux petites entreprises de s'interroger sur la présence ou non de facteurs de risques psychosociaux et de les évaluer.

Destiné aux entreprises de moins de 50 salariés, cet outil est une aide à l’élaboration du document unique d’évaluation des RPS.

Cet outil comprend 41 questions à renseigner collectivement (direction et salariés).

Une fois les questions renseignées, cet outil permet de générer :

  • un tableau donnant les résultats de l’évaluation,
  • le rapport détaillé de l’évaluation,
  • un tableau de bord Excel pour élaborer le plan d’actions.


Lien vers la page WEB
Thème
  • Risque PsychoSociaux
Sources
  • INRS
Type
  • Fiches Pratiques
Fichier : QuestionnaireFairelepoint.pdf Télécharger
Voir la fiche
]]> Mon, 30 Dec 2024 09:52:20 +0100 Le guide Prévention des Risques Psychosociaux : quelle formation pour les managers ? panel202425

Le guide Prévention des Risques Psychosociaux : quelle formation pour les managers ?

Source ANACT
Année de parution 2012
Description Si les managers sont souvent pointés du doigt comme vecteurs du stress, ils peuvent aussi être ceux par qui la prévention des Risques PsychoSociaux (RPS) progresse.En effet, leur travail au quotidien peut leur permettre de détecter la détresse des collaborateurs, d’identifier les facteurs de stress liés au travail, de mener des actions de prévention des RPS. Autant d’actions qui ne s’improvisent pas. Les entreprises en sont de plus en plus conscientes et pro posent de former les managers à la prévention des RPS. Alors quelle formation? Pourquoi faire? Comment choisir? Le spectre de l’offre de formation en prévention des RPS est large. L’ANACT est allée voir de plus près. Avec ce guide, elle vous propose une typologie des contenus et des modalités pédagogiques ainsi qu’une démarche nourrie de cas d’entreprises
pour mener à bien votre choix. Sensibilisation des managers, outillage, ou encore régulation des tensions qui génèrent le stress : l'entreprise doit combiner tout ou partie de ces trois niveaux en fonction de son contexte,de son histoire et des possibilités d’action des managers. Ce faisant, elle peut bâtir un dispositif de formation adhoc, ayant à l’esprit les intérêts, limites et marges de progression de la démarche engagée.
Thème
  • Risque PsychoSociaux
Sources
  • ANACT
Type
  • Dossiers Complets
Fichier : AnactPreventionRPSManagers.pdf Télécharger
Voir la fiche
]]> Fri, 20 Dec 2024 12:28:47 +0100 Outil Faire le point panel202425

Outil Faire le point

Source INRS
Année de parution 2020
Description L'outil Faire le point RPS est destiné aux petites entreprises. Il permet d'identifier les facteurs de risques psychosociaux (RPS) et aide à intégrer les RPS au document unique d'évaluation des risques professionnels, comme l'impose la réglementation. En outre, il fournit des indications et des pistes pour faciliter l'élaboration d'un plan d'action. Son utilisation implique une participation des salariés pour qu'ils parlent du contenu de leur activité, de leur métier et du terrain. Cet outil a été conçu pour être utilisé de manière autonome par une petite entreprise qui ne se trouve pas dans une situation de dialogue social dégradé.

Cet outil a été décliné pour les structures du secteur sanitaire et social :
http://www.inrs.fr/media.html?refINRS=outil42
Lire le PDF en ligne http://www.inrs.fr/publications/outils/faire-le-point-rps
Thème
  • Risque PsychoSociaux
Sources
  • INRS
Type
  • Dossiers Complets
Voir la fiche
]]> Fri, 20 Dec 2024 12:17:36 +0100 épargne salariale sam

épargne salariale

Source RFSocial
Année de parution 2024
Thème
  • Négociation Collective
  • Autre Sujet
Sources
  • Revue Fiduciaire Social
Type
  • Dossiers Complets
Fichier : CJ257.pdf Télécharger
Voir la fiche
]]> Sun, 15 Dec 2024 19:25:05 +0100 CSE, DS et RSS - les heures de délégation sam

CSE, DS et RSS - les heures de délégation

Source RFSocial
Année de parution 2024
Thème
  • Négociation Collective
  • Comité Social et Économique
  • Autre Sujet
Sources
  • Revue Fiduciaire Social
Type
  • Dossiers Complets
Fichier : 257__CSE_DS_et_RSS__les_heures_de_delegation.pdf Télécharger
Voir la fiche
]]> Sun, 15 Dec 2024 19:24:12 +0100 Vote électronique en entreprise : le guide complet sam

Vote électronique en entreprise : le guide complet

Source eklesio
Année de parution 2024
Thème
  • Vote Électronique
Sources
Type
  • Dossiers Complets
Fichier : Vote_electronique_en_entreprise___le_guide_complet.pdf Télécharger
Voir la fiche
]]> Sun, 15 Dec 2024 17:23:53 +0100 Modalités du vote électronique sam

Modalités du vote électronique

Source Code du travail
Année de parution 2024
Thème
  • Vote Électronique
Sources
  • Lois, Décrets, Textes légaux
Type
  • Dispositions Légales
Fichier : Soussection_4___Mode_de_scrutin_et_resultat_des_elections_Articles_R23145_a_R231422__Legifrance.pdf Télécharger
Voir la fiche
]]> Sun, 15 Dec 2024 17:23:05 +0100 Recomandation de la CNIL sam

Recomandation de la CNIL

Source CNIL
Année de parution 2019
Description Avec l’entrée en application RGPD et suite à la consultation auprès des
professionnels et experts afin d’améliorer la sécurité des solutions de vote
par correspondance électronique, notamment via Internet, la CNIL a mis à
jour sa recommandation sur ces dispositifs.
Thème
  • Vote Électronique
Sources
  • Lois, Décrets, Textes légaux
Type
  • Fiches Pratiques
Fichier : Securite_des_systemes_de_vote_par_internet___la_CNIL_actualise_sa_recommandation_de_2010___CNIL.pdf Télécharger
Voir la fiche
]]> Sun, 15 Dec 2024 17:22:16 +0100 LISTE DES PRESTATAIRES DE SOLUTIONS DE VOTE ELECTRONIQUE sam

LISTE DES PRESTATAIRES DE SOLUTIONS DE VOTE ELECTRONIQUE

Source Ministère du travail
Année de parution 2024
Description LISTE DES PRESTATAIRES DE SOLUTIONS DE VOTE ELECTRONIQUE PARTENAIRES DU
MINISTERE DU TRAVAIL, DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES POUR OFFRIR UN SERVICE DE
TRANSMISSION DES RESULTATS D’ELECTIONS AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
PAR VOIE ELECTRONIQUE.
Thème
  • Vote Électronique
Sources
  • Lois, Décrets, Textes légaux
Type
  • Dispositions Légales
Fichier : Liste_des_prestataires_autorises_20241022.pdf Télécharger
Voir la fiche
]]> Sun, 15 Dec 2024 17:20:51 +0100 recommandation relative à la sécurité des systèmes de vote par correspondance électronique sam

recommandation relative à la sécurité des systèmes de vote par correspondance électronique

Source journal officiel
Année de parution 2019
Description Délibération de la CNIL
Thème
  • Vote Électronique
Sources
  • Lois, Décrets, Textes légaux
Type
  • Dispositions Légales
Fichier : joe_20190621_0142_0095.pdf Télécharger
Voir la fiche
]]> Sun, 15 Dec 2024 17:19:34 +0100 Télévote et vote électronique sam

Télévote et vote électronique

Source Liaisons sociales
Année de parution 2024
Thème
  • Vote Électronique
Sources
Type
  • Dossiers Complets
Fichier : 5094_Televote_et_vote_electronique__Liaisons_Sociales.pdf Télécharger
Voir la fiche
]]> Sun, 15 Dec 2024 17:18:16 +0100 RPS 9 conseils pour agir sam

RPS 9 conseils pour agir

Source INRS
Année de parution 2024
Description Ce guide donne aux managers (chefs d'entreprise, encadrement intermédiaire, DRH) des clés de compréhension pour agir en prévention des risques psychosociaux. Il tord le cou aux idées reçues de ces publics sur les RPS pour les interpeller et leur permettre d'avoir une autre perception et fournit 9 conseils pour agir au quotidien : évaluez la charge de travail, donnez de l'autonomie à vos salariés, soutenez vos collaborateurs, témoignez de la reconnaissance, donnez du sens au travail, agissez face aux agressions externes, communiquez sur les changements, facilitez la conciliation travail et vie privée et bannissez toute forme de violence.
Thème
  • Risque PsychoSociaux
Sources
  • INRS
Type
  • Fiches Pratiques
Fichier : RPS_9_conseils_pour_agir__INRS.pdf Télécharger
Voir la fiche
]]> Sun, 15 Dec 2024 17:16:21 +0100 RPS - Se faire accompagner par un consultant sam

RPS - Se faire accompagner par un consultant

Source INRS
Année de parution 2022
Description Lorsque l’on souhaite mener une démarche de prévention des risques psychosociaux, le recours à un consultant externe peut être utile. Ce guide a pour but de répondre aux interrogations, d’aider à clarifier les besoins, à choisir un consultant externe et à collaborer avec lui.
Thème
  • Risque PsychoSociaux
Sources
  • INRS
Type
  • Dossiers Complets
Fichier : RPS__Se_faire_accompagner_par_un_consulatant__INRS.pdf Télécharger
Voir la fiche
]]> Sun, 15 Dec 2024 17:15:10 +0100 Risques PsychoSociaux sam

Risques PsychoSociaux

Source INRS
Année de parution 2021
Description Réglementation générales
Thème
  • Risque PsychoSociaux
Sources
  • INRS
Type
  • Dispositions Légales
Fichier : Risques_psychosociaux_RPS._Reglementation__Risques__INRS.pdf Télécharger
Voir la fiche
]]> Sun, 15 Dec 2024 17:13:40 +0100 La prévention des risques psychosociaux sam

La prévention des risques psychosociaux

Source Ministère du travail
Année de parution 2024
Description Les risques psychosociaux sont définis comme un risque pour la santé physique et mentale des travailleurs. Leurs causes sont à rechercher à la fois dans les conditions d’emploi, les facteurs liés à l’organisation du travail et aux relations de travail.
Ils peuvent concerner toutes les entreprises quel que soient leur taille et leur secteur d’activité. Les partenaires sociaux et les pouvoirs publics sont fortement mobilisés sur une approche préventive des risques psychosociaux. De quoi s'agit-il ? Quel rôle a l'employeur ? Comment protéger les salariés ?
Thème
  • Risque PsychoSociaux
Sources
  • Lois, Décrets, Textes légaux
Type
  • Fiches Pratiques
Fichier : La_prevention_des_risques_psychosociaux_RPS___Travailemploi.gouv.fr___Ministere_du_Travail_et_de_lEmploi.pdf Télécharger
Voir la fiche
]]> Sun, 15 Dec 2024 17:12:23 +0100 Dépister les risques psychosociaux : des indicateurs pour vous guider sam

Dépister les risques psychosociaux : des indicateurs pour vous guider

Source INRS
Année de parution 2018
Description L'objectif de ce document est de faciliter la mise en évidence des risques psychosociaux à partir des données existantes et disponibles dans l'entreprise. Pour aider à ce travail de dépistage, un certain nombre d'indicateurs liés au fonctionnement de l'entreprise ou relatif à la santé et la sécurité des salariés sont proposés.
A partir de ce guide, un travail pourra être mené et un dialogue pourra s'instaurer sur le choix et l'élaboration des indicateurs de dépistage des risques psychosociaux les plus adaptés. Ce travail de dépistage facilitera la mise en oeuvre d'une démarche d'évaluation et de prévention de ces risques.
Thème
  • Risque PsychoSociaux
Sources
  • INRS
Type
  • Fiches Pratiques
Fichier : Depister_les_RPS__INRS.pdf Télécharger
Voir la fiche
]]> Sun, 15 Dec 2024 17:10:06 +0100 Evaluer les facteurs de risques psychosociaux : l'outil RPS-DU sam

Evaluer les facteurs de risques psychosociaux : l'outil RPS-DU

Source INRS
Année de parution 2024
Description Cette brochure porte sur la démarche d'évaluation des risques psychosociaux (RPS) en entreprise, en vue de leur intégration dans le document unique d'évaluation des risques professionnels et de la mise en place de mesures de prévention.
Thème
  • Risque PsychoSociaux
Sources
  • INRS
Type
  • Dossiers Complets
Fichier : Demarche_de_prevention_des_RPS__INRS.pdf Télécharger
Voir la fiche
]]> Sun, 15 Dec 2024 17:08:24 +0100 Déconnexion sam

Déconnexion

Source code du travail
Thème
  • Déconnexion
Sources
  • Lois, Décrets, Textes légaux
Type
  • Dispositions Légales
Fichier : Article_55__LOI_n_20161088_du_8_aout_2016_relative_au_travail_a_la_modernisation_du_dialogue_social_et_a_la_securisation_des_parcours_professionnels_1__Legifrance.pdf Télécharger
Voir la fiche
]]> Sun, 15 Dec 2024 17:04:12 +0100